Conseil Municipal du 28 janvier 2013




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-18ASSOCIATION LE COLLECTIF 'CHAMBRE-A-PART' : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-19HOMMAGE A LA MEMOIRE DE M. Erik IZRAELEWICZ : proposition de dénomination d'une salle de la Médiathèque - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-23SERVICE DE LOCATION DE VELOS : renouvellement d'une convention - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-6BUDGET PRIMITIF 2013 : budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-7BUDGET PRIMITIF 2013 : budget annexe du service de l'Eau - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-8BUDGET PRIMITIF 2013 : budget annexe du service de l'Assainissement - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-9BUDGET PRIMITIF 2013 : budget annexe du service de l'Assainissement non collectif - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-10BUDGET PRIMTIF 2013 : budget annexe de la Chaufferie bois - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-11BUDGET PRIMITIF 2013 : budget annexe des Parcs de stationnement fermés - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-12BUDET PRIMITIF 2013 : budget annexe ZAC Thurot - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-13IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d'imposition pour 2013 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-14CROIX ROUGE FRANCAISE : demande de subvention pour l'acquisition d'un véhicule - Délibération - (sans annexe)

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-5COMPETENCES COMMUNAUTAIRES : définition de l'intérêt communautaire de la compétence 'tourisme' - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-15SERVICE DE L'EAU POTABLE : programme de travaux 2013 d'adduction d'eau potable - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-16SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT : programme de travaux 2013 d'assainissement - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-17TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ROUTE DE FORSTHEIM ET HAMEAU DU HUNDSHOF : mise en place d'une convention d'occupation - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-20REVISION DU SCHEMA DE GESTION DES EAUX 'ILL - NAPPE - RHIN' : consultation pour avis - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-21INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de la société QUARTZ DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-22MISE EN PLACE D'UN AVENANT A UN BAIL EMPHYTEOTIQUE : rue du Colonel Klipfel - Délibération - (sans annexe)

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-24SEANCE NON PUBLIQUE - TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-1CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-2CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2012 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-3CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-4MOTION POUR UNE COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE - Délibération - (sans annexe)